Identification de la société :
Raison sociale : IRIS INSTITUT
Siège social :
Téléphone : +33 6 65 24 14 83
E-mail : via le formulaire
RCS :
Capital social :
Identification de l’hébergeur
Contabo GmbH
Aschauer Straße 32a
81549 Munich
Germany
1) Droits d’auteurs
Ce site est la propriété de IRIS INSTITUT et est composé en totalité du contenu fourni par Pivot Point France. Il est protégé par la réglementation et les lois internationales sur les droits d’auteur, les marques déposées et la propriété intellectuelle en vigueur. Vous ne pouvez modifier, copier, reproduire, republier, télécharger, envoyer, afficher, transmettre ou distribuer, de quelque façon que ce soit, du contenu provenant de ce site.
2) Licence
En publiant des messages ou en procédant à quelque forme de communication possible sur ce site, vous en accordez les droits à IRIS INSTITUT sans aucune redevance ou restriction, de façon perpétuelle, non-exclusive et internationale afin d’utiliser, copier, licencier, adapter, transmettre, afficher ou représenter cette information au public.
3) Liste de diffusion
IRIS INSTITUT s’engage à respecter la vie privée des utilisateurs. IRIS INSTITUT ne contrôlera, ne changera ni ne divulguera les informations concernant votre personne et votre adresse de courrier électronique sans votre permission, à moins que IRIS INSTITUT ait des raisons acceptables de croire qu’une telle action serait nécessaire afin de respecter les obligations ou les procédures juridiques afin d’agir pour protéger les intérêts de ses utilisateurs ou des tiers. Par la présente, vous autorisez à IRIS INSTITUT d’utiliser les adresses de courrier électronique et/ ou autres informations personnelles identifiables afin de vous contacter dans le but de vous adresser des lettres hebdomadaires par courrier électronique. Si, à tout instant, vous ne désirez plus être contacté(e) pour les raisons mentionnées ci-dessus, veuillez adresser un message électronique via le formulaire de contact .
4) Juridiction
Ces conditions générales d’utilisation seront soumises au, et interprétées en conformité avec, le droit français. Vous et IRIS INSTITUT acceptez de vous soumettre à la juridiction exclusive du tribunal de commerce de Quimper. Si une des clauses de ces conditions générales d’utilisation est réputée illégale par une juridiction compétente, alors ces clauses seront interprétées en concordance étroite avec l’intention originale des parties, les autres clauses maintenant leur validité intégrale. L’omission de IRIS INSTITUT de faire exécuter toutes ou partie des conditions générales ne constitue en aucun cas une dispense de l’application de ces droits ou clauses, à moins que cela soit confirmé et accepté par écrit par IRIS INSTITUT . Vous et IRIS INSTITUT acceptent que toute poursuite dont l’origine provient de ces conditions générales d’utilisation doit être initiée au plus tard un an après la date d’origine de cette poursuite; dans le cas contraire, cette poursuite serait réputée non valable.